Mentions légales
Editeur du site
CCAP - DIAGMOTO
Adresse : Val d'Europe - Innovespace 2 - 16, rue de Berlin 77144 Montévrain - Marne la Vallée
Propriétaire du site : CCAP - DIAGMOTO
Directeur de la Publication : M. Thibault RIESTER
Conception et réalisation du site
diagmoto.com
Hébergement du site
OVH - Roubaix
Accès
L'utilisateur du site internet www.diagmoto.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.
Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant d'informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Contenu du site
CCAP - DIAGMOTO met à disposition des utilisateurs de ce site web des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de l'indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en utilisant le formulaire de contact.
Notre objectif est de diffuser des informations exactes et tenues à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.
Les informations du présent site :
- sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d'une personne physique ou morale
- ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour
- renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels CCAP - DIAGMOTO n'a aucun contrôle et pour lesquels CCAP - DIAGMOTO décline toute responsabilité
- ne constituent pas un avis professionnel ou juridique en tant que tel.
CCAP - DIAGMOTO décline toute responsabilité à l'égard de semblables inconvénients pouvant résulter d'une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie. La présente clause de non-responsabilité n'a pas pour but de limiter la responsabilité de CCAP - DIAGMOTO face à ses obligations légales.
Propriété
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web sont de l'utilisation exclusive CCAP - DIAGMOTO. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de CCAP - DIAGMOTO est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de CCAP - DIAGMOTO. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de CCAP - DIAGMOTO.
Pour cela merci d'adresser votre demande en utilisant le formulaire de contact.
Données personnelles
Les adresses email et numéros de téléphone collectés lors de l'enregistrement d'un rendez-vous sont reservées uniquement à l'usage du service proposé par ce site web. Elles ne seront en aucun cas cédées à un tiers.
Loi applicable
L'usage de ce site web est régi par la loi française à l'exception de toute autre législation.